Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZEELION TECHNOLOGIES
M. Eric Sitbon
Mme. Agnès Sitbon

Numéro de dépôt :
3916835
Date de dépôt :
29/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ZEELION TECHNOLOGIES de Eric Sitbon

Présentation de la marque ZEELION TECHNOLOGIES

Déposée le 29 avril 2012 par monsieur Eric Sitbon et madame Agnès Sitbon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ZEELION TECHNOLOGIES »

Les déposants sont monsieur Eric Sitbon domicilié(e) 14 Cité Moynet - 75012 - Paris - France et madame Agnès Sitbon domicilié(e) 14 Cité Moynet - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Sitbon domicilié(e) 14 Cité Moynet - 75012 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42


M. Eric Sitbon - 14 Cité Moynet - 75012 - Paris - France

Mme. Agnès Sitbon - 14 Cité Moynet - 75012 - Paris - France


M. Eric Sitbon - 14 Cité Moynet - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 27 février 2013 - Rejet total n°595739 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Inscription le 12 mars 2013 - Demande de relevé de déchéance n°596534 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Inscription le 29 avril 2013 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°599952 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.